Qui ne rêve de dénicher un magot enfoui au fond du jardin ou un tableau de maître dissimulé dans une cachette secrète ? Mais, si vous avez cette chance, êtes-vous certain de connaître les règles qui régissent la propriété du trésor que vous venez de découvrir ?
En principe, des règles simples
A priori, ces règles semblent assez simples. La propriété du trésor dépend du lieu où vous l'avez trouvé.
Si vous avez découvert le trésor chez vous, vous en conservez la totalité. Mais si vous le trouvez ailleurs, il est partagé pour moitié entre la personne qui l'a découvert et celle à qui appartient la propriété où le trésor était caché.
Il existe cependant certains obstacles
Pourtant, on ne devient pas toujours propriétaire d'un trésor aussi facilement. Son découvreur a d'abord l'obligation d'informer les autorités administratives de sa trouvaille.
Si les objets composant le trésor ont un intérêt historique ou archéologique, l'État pourra les conserver durant une certaine période. Une fois ce temps écoulé, il pourra vous les restituer ou vous indemniser s'il décide de les garder.
Dans tous les cas, le préfet peut décider de vous rendre visite pour apprécier la valeur ou l'intérêt particulier du trésor. Il peut alors réclamer l'expertise des objets découverts.
Sur cette base, il fera parfois jouer son droit de revendication. Il lui permet de réclamer, au nom de l'État, la propriété du trésor. Son découvreur sera alors indemnisé.
Un autre obstacle empêche parfois celui-ci d'entrer en possession du trésor qu'il a découvert. En effet, pour qu'il en devienne propriétaire, il faut qu'il le trouve de manière fortuite.
Ainsi, une personne persuadée que le sous-sol de son jardin renferme des métaux précieux, et qui s'équipe d'un détecteur pour les trouver, ne découvrira pas, si son intuition est bonne, un trésor à proprement parler.
De même, pour que des pièces ou d'autres objets constituent vraiment un trésor, il faut qu'ils aient été cachés par la personne qui les détenait. Autrement dit, si vous trouvez dans votre grenier un vase rempli de pièces d'or posé dans un recoin obscur, vous n'aurez pas découvert de trésor.
Voir Acast.com/privacy pour les informations sur la vie privée et l'opt-out.